Surmortalité d’abeilles et insecticide Régent: recours contre le non-lieu
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L’Union nationale de l’apiculture française (UNAF) a annoncé lundi qu’elle présenterait un recours contre le non-lieu prononcé le 30 janvier 2009 par le tribunal de Saint-Gaudens (Haute-Garonne) dans l’affaire du pesticide Régent TS, accusé par des apiculteurs d’être à l’origine d’une surmortalité d’abeilles.
BASF Agro et Bayer CropScience, ainsi que leurs PDG, avaient été mis en examen en février 2004 pour « mise en vente de produits agricoles toxiques nuisibles à la santé de l’homme ou de l’animal », à la suite d’une instruction pénale ouverte par le parquet sur un lien éventuel entre le Régent TS et une surmortalité d’abeilles en 2002 et 2003. Le Régent avait été interdit en France par le ministère de l’Agriculture au lendemain des mises en examen.
Le procureur de la République de Saint-Gaudens avait requis en 2008 un non-lieu, estimant qu' »il n’était pas envisageable d’affirmer un lien incontestable entre l’utilisation du fipronil (principe actif du Régent) dans l’enrobage des semences et les surmortalités des abeilles constatées à l’occasion des campagnes 2002 et 2003″. Réagissant à l’ordonnance de non-lieu, prononcée vendredi, BASF a pour sa part estimé lundi dans un communiqué que « cette décision est une reconnaissance de la solidité des nombreuses expertises scientifiques et éléments produits dans le dossier d’instruction démontrant la non-responsabilité du Régent TS dans les mortalités d’abeilles ».